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La Déco d'Isa
La société "La Déco d'Isa" est une micro-entreprise, immatriculée au registre du commerce de Lyon sous le numéro 517 891 016
Le siège social de la société est domicilié :
La Déco d'Isa
62 route de sain bel
69260 Charbonnières les bains
France
Le siège social de la société est domicilié :
La Déco d'Isa
62 route de sain bel
69260 Charbonnières les bains
France
La société est dirigée par Mme Marsaglia Isabelle.
Le site www.deco-isa.com de La déco d'Isa est protégé selon les règles de droit en vigueur sur le territoire français et international.
La violation de ces droits est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
Le site www.deco-isa.com de La déco d'Isa est protégé selon les règles de droit en vigueur sur le territoire français et international.
La violation de ces droits est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
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